Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TATEOSSIAN
TATEOSSIAN Gilles

Numéro de dépôt :
99797234
Date de dépôt :
07/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2009

Présentation de la marque TATEOSSIAN

Déposée le 7 juin 1999 par TATEOSSIAN Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TATEOSSIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est TATEOSSIAN Gilles, domicilié(e) 69, AV VICTOR HUGO, 92200 NEUILLY/SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TATEOSSIAN Gilles - France.

La marque TATEOSSIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TATEOSSIAN est expirée depuis le 7 juin 2009.

TATEOSSIAN Gilles a également déposé les autres marques suivantes : MADSOUL , ABC Sourcing


TATEOSSIAN Gilles - 69, AV VICTOR HUGO, 92200 NEUILLY/SEINE - France


TATEOSSIAN Gilles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Tabac, articles pour fumeurs, allumettes.